DJSCS de La Réunion

DJSCS de La Réunion

Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de la Réunion
Newsletter
Retour à la page d'accueil
>Mentions légales

Mentions légales

Article Pied de page 2/11/2018

Le site "DJSCS de La Réunion" est administré par la Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion (DJSCS) dont le siège est à Saint-Denis de La Réunion.
Responsable de publication : Jérôme FOURNIER, Directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.
Le site est hébergé par le ministère des solidarités et de la santé.

Contact

Adresse : 14, allée des Saphirs – 97487 Saint-Denis Cedex
Tél. : 02 62 20 54 54
Courriel : djscs974-direction@jscs.gouv.fr ou djscs974-communication@jscs.gouv.fr

Droits de reproduction

Les contenus du site de la DJSCS de La Réunion, à l’exception des marques et logos et des contenus grevés de droits de propriété intellectuelle de tiers ou contenant des données personnes, sont des informations publiques librement et gratuitement réutilisables dans les conditions fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, formalisées dans les conditions générales de réutilisation des informations publiques ou dans le respect des conditions générales de réutilisation des informations publiques.
Si vous souhaitez réutiliser des contenus présents sur ce site, merci de bien vouloir nous contacter.

Données personnelles

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à la DJSCS de La Réunion (par courriel : djscs974-communication@jscs.gouv.fr). Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité.

Responsabilités sur les contenus

Contenus du sites
Malgré tout le soin apporté par les équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des documents, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. La DJSCS de La Réunion se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.
Les informations et les documents contenus sur le site de la DJSCS sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.

Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de la DJSCS.